Terms of sale

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site ATD Bijoux. En validant sa commande, le client accepte sans réserve les conditions ci-dessous.

1. Informations légales

ATD Bijoux – Athénaïs Deboudt

Adresse : 290 voie romaine 59380 Armbouts-Cappel France 

N° SIRET : 

N° TVA intracommunautaire : FR07982886707

E-mail : atdbijoux@gmail.com

 

2. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec soin. De légères variations peuvent exister, en particulier pour les bijoux personnalisés.

 

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros.

En tant que micro-entreprise, TVA non applicable – article 293B du CGI.

Le paiement est dû à la commande par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site.

 

4. Livraison

Les commandes sont préparées sous 1 à 4 jours ouvrés.

Les délais de livraison varient selon le transporteur et ne peuvent être garantis. ATD Bijoux ne peut être tenue responsable des retards indépendants de sa volonté.

 

5. Retours et remboursements

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour demander un retour, sauf pour les bijoux personnalisés, qui ne sont ni repris ni échangés (sauf défaut de fabrication).

Les articles retournés doivent être neufs, non portés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

 

6. Service client

Pour toute question, conseil ou problème, le service client est disponible uniquement par e-mail à atdbijoux@gmail.com, du lundi au vendredi (hors week-end et jours fériés).

7. Données personnelles

Les données collectées servent uniquement au traitement des commandes et à la relation client, conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

 

8. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.